Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZOMOTO
BABY-DELICE S.A

Numéro de dépôt :
3118871
Date de dépôt :
31/08/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2011

Présentation de la marque ZOMOTO

Déposée le 31 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BABY-DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOMOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY-DELICE domicilié(e) 987 Bd FERRISSE, 13730 St Victoret - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABY-DELICE S.A. Mr M. MAULIN - France.

La marque ZOMOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOMOTO est expirée depuis le 31 août 2011.

BABY-DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , BONBIS , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum


BABY-DELICE S.A - 987 Bd FERRISSE, 13730 St Victoret - France - SIREN 351015342


BABY-DELICE S.A. Mr M. MAULIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Chocolat - confiserie.