Marque enregistrée - Marque en vigueur

HoMYCa
Monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN

Numéro de dépôt :
4403544
Date de dépôt :
11/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2027
HoMYCa de BA SINH ALAIN NGUYEN

Présentation de la marque HoMYCa

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2017 par monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HoMYCa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN domicilié(e) 1 rue Montchovet - Pointe Brunelet - 98 845 - NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S-BAMBOO CALEDONIE, Monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN domicilié(e) 1 rue Monchovet - Pointe Brunelet - 98 845 - NOUMEA - France.

La marque HoMYCa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HoMYCa arrivera à expiration en date du 11 novembre 2027.


Monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN - 1 rue Montchovet - Pointe Brunelet - 98 845 - NOUMEA - France


S-BAMBOO CALEDONIE, Monsieur BA SINH ALAIN NGUYEN - 1 rue Monchovet - Pointe Brunelet - 98 845 - NOUMEA - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Tisanes ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool.