Déposée le 21 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) B.V.R.P. SOFTWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « KOMUNICAT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.V.R.P. SOFTWARE domicilié(e) 1 bis, rue Collange, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2185966) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 764 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2185966) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KOMUNICAT est expirée depuis le 21 novembre 2010.
B.V.R.P. SOFTWARE (S.A.) - 1 bis, rue Collange, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2185966) - France - SIREN 329764625
MARKPLUS INTERNATIONAL - (dossier no 2185966) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Inscription le 17 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295646 - Publication au BOPI 2000-02-17
Inscription le 7 février 2006 - Changement de dénomination n°427973 - Publication au BOPI 2006-02-07
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2000 n°2185966 - Publication au BOPI 2000-11-17
Inscription le 22 août 2016 - Changement de nom, de dénomination n°678061 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-08-22
Appareils et instruments scientifiques et d'enseignement.Equipements pour le traitement de l'information.Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs.Produits de l'imprimerie.Matériel pour les artistes.Articles de bureau (à l'exception des meubles).Matériel d'instruction ou d'enseignement.Publicité et affaires.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales ou de service dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Distribution de prospectus et d'échantillons.Communications entre les entreprises et au sein des entreprises.Conception de logiciels. Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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