YAOURT ET CREME

B. S. A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Présentation de la marque YAOURT ET CREME

Déposée le 20 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) B. S. A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAOURT ET CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B. S. A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

La marque YAOURT ET CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAOURT ET CREME est expirée depuis le 20 juin 2012.

B. S. A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)