Roue de Brie PRESIDENT
Présentation de la marque Roue de Brie PRESIDENT
Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Roue de Brie PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Roue de Brie PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794103.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roue de Brie PRESIDENT est expirée depuis le 27 mai 2009.
B.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45
Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27