Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roue de Brie PRESIDENT
B.S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
99794103
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque Roue de Brie PRESIDENT

Déposée le 27 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Roue de Brie PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque Roue de Brie PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roue de Brie PRESIDENT est expirée depuis le 27 mai 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société anonyme - 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Brie.