B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
4251615
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
Présentation de la marque Prolacta
Déposée le 23 février 2016 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Prolacta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-11 du 18 mars 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque Prolacta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Protéines de lait solubles ou non pour l'industrie alimentaire ; concentré de protéines de lait solubles ou non pour l'industrie alimentaire ;
Lait et autres produits laitiers ; lactosérum ;
Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) des produits suivants : protéines de lait solubles ou non pour l'industrie alimentaire ; concentré de protéines de lait solubles ou non pour l'industrie alimentaire ; lait et autres produits laitiers ; lactosérum, permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; services de vente au détail ou en gros notamment par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance et services de vente par correspondance des produits précités.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Prolacta"