Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4200531
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France.

La marque PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT LES SOIREES COMPLETEMENT FONDUES arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs ; lait, fromages et produits laitiers, spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers.