B.S.A., Société Anonyme à Directoire et conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3196203
Date de dépôt :
26/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2012
Présentation de la marque Président Le Corsé FORCE & MOELLEUX
Déposée le 26 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Président Le Corsé FORCE & MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque Président Le Corsé FORCE & MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253
INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; coulis de fruits ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté, boissons lactées où le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Riz, pâtes alimentaires, semoule ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, pulpes et salades de fruits, coulis de fruits, conserves de légumes et de fruits, confitures, marmelades, compotes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus, lait fermenté. produits laitiers, huiles et graisses comestibles. gratins, tartiflettes, hachis Parmentier, soufflés au fromage, tourteaux, fromages panés, escalopes panées, feuilleté au fromage, fondue fromagère.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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