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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3128512
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT L EMMENTAL A SAUPOUDRER est expirée depuis le 29 octobre 2011.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - France


Publication - Publication au BOPI 2001-49

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Republication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Légumes, fruits, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; fromages, spécialités fromagères ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.