Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRESIDENT
B.S.A.

Numéro de dépôt :
4575012
Date de dépôt :
13/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/08/2029
PRESIDENT de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT

Déposée par voie électronique le 13 août 2019 par B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-36 du 6 septembre 2019.

Le déposant est B.S.A. domicilié(e) 33 Avenue du Maine- Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT arrivera à expiration en date du 13 août 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative) , LE PLATEAU DE CAMPAGNE , MEULE DE CAMPAGNE , JOLI MOULIN , YOVITA , BOULE D'OR , MOTTE TENDRE DE PRÉSIDENT


B.S.A. - 33 Avenue du Maine- Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;

Thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait à l'exception des bières, ale et porter ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons non alcooliques composées ou non de lait à l'exception des bières, ale et porter ;

Publicité ; publicité télévisée et sur réseaux informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir: Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités; Thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités; Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait à l'exception des bières, ale et porter ; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons non alcooliques composées ou non de lait à l'exception des bières, ale et porter ;

Restauration (repas); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars); restaurants à fromages, bars à fromages ; services de bars, cafés et restaurants; cafétérias, cantines; services de traiteurs; hébergement temporaire; agences de logement (hôtels, pensions); services hôteliers; services de motels; services de réservation d'hôtels, de pensions, de logements temporaires; services de camps de vacances (hébergement); location de chaises, tables, linge de table et verrerie; location de logements temporaires; location de salles de réunions; location de tentes ; épicerie fine; services de restaurants vendant des repas à emporter ; mise à disposition d’aliments et de boissons dans des restaurants ou des bars pour des clients dans des restaurants et des bars.