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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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NORKOTT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORKOTT
B.S.A. (SA)

Numéro de dépôt :
1664279
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009
NORKOTT de B.S.A

Présentation de la marque NORKOTT

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORKOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) Route de Chauny, ST QUENTIN, Aisne (dossier no 2139364) - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 072 039 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, B.S.A. domicilié(e) (dossier no 2139364) - France.

La marque NORKOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NORKOTT est expirée depuis le 30 juin 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. (SA) - Route de Chauny, ST QUENTIN, Aisne (dossier no 2139364) - France - SIREN 418072039


B.S.A. - (dossier no 2139364) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 1999 n°2139364 - Publication au BOPI 1999-03-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 18 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341366 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 3 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282443 - Publication au BOPI 1999-08-03

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