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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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MOUSSE Liégeoise
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE Liégeoise
B.S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3016364
Date de dépôt :
17/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2010
MOUSSE Liégeoise de B.S.A

Présentation de la marque MOUSSE Liégeoise

Déposée le 17 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSE Liégeoise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France.

La marque MOUSSE Liégeoise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016364.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE Liégeoise est expirée depuis le 17 mars 2010.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme - 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Lait et produits laitiers, yaourts, crèmes, crèmes dessert, spécialités laitières, laits fermentés.