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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
B.S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1543825
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009
Marque en couleurs, figurative de B.S.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2150108) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2150108) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543825.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. (Société Anonyme) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2150108) - France - SIREN 557350253


M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2150108) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150108 - Publication au BOPI 1999-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.