Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REVEIL DYNAMIQUE
B.S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817492
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2009

Présentation de la marque LE REVEIL DYNAMIQUE

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REVEIL DYNAMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LE REVEIL DYNAMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REVEIL DYNAMIQUE est expirée depuis le 13 octobre 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme - 11 Bis avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Légumes, fruits, viande, volaille et gibier, poissons, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves surgelées ou déshydratées ; confitures ; oeufs ; lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non ; spécialité laitière fermentée ou non ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, en particulier yoghourt, yaourt glacé, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, fruits, viande, ou de poisson ; succédanés d'aliments laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mayonnaise ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine ; soupes ; bouillons. Thés et extraits de thé ; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucre ; produits de boulangerie ; produits de pâtisserie ; dessert-poudings ; glaces comestibles ; produits pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; pâtes alimentaires ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés, sauces (condiments) ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; produits à tartiner sucrés ; sirop de mélasse ; préparations faites de céréales ; tapioca ; sagou ; farine ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons à base de petit-lait, boissons composées ou non de lait ; sorbets (boissons). Service de publicité et informations d'affaires ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non), sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale. Gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; comptabilité ; conseils, information et renseignements d'affaires ; travaux de bureau ; administration commerciale ; bureaux de placement ; études de marché ; expertises en affaires.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).