Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LACTEL JOUR APRES JOUR DEMI-ECREME
B.S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99800972
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2009

Présentation de la marque LACTEL JOUR APRES JOUR DEMI-ECREME

Déposée le 30 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LACTEL JOUR APRES JOUR DEMI-ECREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France.

La marque LACTEL JOUR APRES JOUR DEMI-ECREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800972.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LACTEL JOUR APRES JOUR DEMI-ECREME est expirée depuis le 30 juin 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme - 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


Monsieur Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint Lactalis Gestion Planification Organisation - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Lait et tous produits laitiers. Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, boissons lactées et à base de lait, sirops et toutes préparations contenant du lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.