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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LA GOURDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GOURDE
B.S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99829993
Date de dépôt :
20/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/12/2009

Présentation de la marque LA GOURDE

Déposée le 20 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA GOURDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque LA GOURDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOURDE est expirée depuis le 20 décembre 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., société anonyme - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Fromages et spécialités fromagères ; fromage fondu ; beurre ; lait, préparations alimentaires à base de lait, en particulier yoghourt, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait.