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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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GASTRONOMIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIQUE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3964574
Date de dépôt :
28/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
GASTRONOMIQUE de B.S.A

Présentation de la marque GASTRONOMIQUE

Déposée le 28 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique, Madame Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964574.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIQUE est expirée depuis le 28 novembre 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O., Direction Juridique, Madame Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596346 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ; aliments et farines lactées pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes, sucres à usage médical.

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, crème (produit laitier), lait fermenté ou non, spécialité laitière fermentée ou non, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités.

Thé, cacao, sucre, chocolat, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes ; boissons à base de cacao, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques composées ou non de lait.