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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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FACIL BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACIL BOX
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3865828
Date de dépôt :
11/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2021
FACIL BOX de B.S.A

Présentation de la marque FACIL BOX

Déposée le 11 octobre 2011 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FACIL BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque FACIL BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL BOX est expirée depuis le 11 octobre 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ;

Papier, carton et produits en ces matières (non compris dans d'autres classes), à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier ; cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, tubes en carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; emballages, enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; boîtes en carton ou en papier ;

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques ; bouchons et fermetures de bouteilles non métalliques.