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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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EVEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVEIL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4037287
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
EVEIL de B.S.A

Présentation de la marque EVEIL

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque EVEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVEIL est expirée depuis le 4 octobre 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; oeufs ; lait, crème (produit laitier), fromages, yaourts, fromage frais, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, et autres produits laitiers ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Cacao, chocolat, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glaces à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;

Boissons non alcooliques notamment boissons à base de lait ou de petit lait ; boissons de fruits et de jus de fruits ; boissons non alcooliques à base de cacao ou de chocolat ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.