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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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CROC'LAIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CROC'LAIT
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
97672216
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2027

Présentation de la marque CROC'LAIT

Déposée le 7 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROC'LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina domicilié(e) 10 à 20, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France.

La marque CROC'LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROC'LAIT arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LE ROUX Marina - 10 à 20, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Inscription le 16 février 1998 - Renonciation partielle n°249762 - Publication au BOPI 1998-02-16

Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de dénomination n°286890 - Publication au BOPI 1999-10-19

Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286889 - Publication au BOPI 1999-10-19

Renouvellement avec limitation le 29 mars 2007 n°2337909 - Publication au BOPI 2007-03-29

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2646731 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-20

Produits alimentaires et naturels à savoir : viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (à l'exception des biscuits à base de lait) et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Les produits ci-dessus étant des produits naturels et à base de lait.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.