B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3100394
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2021
Présentation de la marque COFFRET SAVEUR
Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COFFRET SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque COFFRET SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470840 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18
Inscription le 25 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554165 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Errata sur les renouvellements - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Aliments pour bébé, produits diététiques à usage médical ; lait et produits laitiers pour bébé. Fromages, beurre, lait et produits laitiers, spécialités fromagères ; viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles. Sucreries ; sucre ; produits de boulangerie ; produits de pâtisserie ; dessert-poudings ; miel et succédanés de miel ; pâtes alimentaires ; plats préparés à base de riz, de farine ou de céréales, frais, surgelés ou déshydratés ; plats préparés à base de fromage frais ou surgelés ; sauces (condiments) ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments ; produits à tartiner sucrés ; sirop de mélasse ; préparations faites de céréales ; tapioca, sagou ; farine ; sel ; moutarde ; vinaigre ; épices ; glaces à rafraîchir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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