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Marques déposées par la société B.S.A
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CLOONY CHOCOLAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOONY CHOCOLAT
B.S.A

Numéro de dépôt :
3036823
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2010
CLOONY CHOCOLAT de B.S.A

Présentation de la marque CLOONY CHOCOLAT

Déposée le 21 juin 2000 par la société B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOONY CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société B.S.A domicilié(e) Société Anonyme, 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Thierry LEVANTAL - France.

La marque CLOONY CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036823.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOONY CHOCOLAT est expirée depuis le 21 juin 2010.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A - Société Anonyme, 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


Monsieur Thierry LEVANTAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Lait, lait aromatisé et tous produits laitiers. Boissons lactées aromatisées. Boissons non alcooliques, notamment boissons à base de lait, boissons à base de lait et de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.