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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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CLOONY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOONY
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3036822
Date de dépôt :
21/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2020

Présentation de la marque CLOONY

Déposée le 21 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque CLOONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOONY est expirée depuis le 21 juin 2020.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440782 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°527677 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; compotes, ufs, lait, lait aromatisé et tous produits laitiers. Boissons lactées aromatisées. Huiles et graisses comestibles. Conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier. Jeux, jouets. Boissons non alcooliques, notamment boissons à base de lait, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.