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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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BOÎTE A GAGES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOÎTE A GAGES
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4200553
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2025
BOÎTE A GAGES de B.S.A

Présentation de la marque BOÎTE A GAGES

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOÎTE A GAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France.

La marque BOÎTE A GAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOÎTE A GAGES arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; gelées, confitures, marmelades, compotes ; oeufs ; lait, fromages et produits laitiers, spécialités laitières et fromagères ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers.