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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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BEURRE TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEURRE TARTINE
B.S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99782874
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque BEURRE TARTINE

Déposée le 24 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEURRE TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BEURRE TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEURRE TARTINE est expirée depuis le 24 mars 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme - 11 bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS - France - SIREN 557350253


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Beurres.