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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3637183
Date de dépôt :
17/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2019
UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE de B.H.S

Présentation de la marque UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 17 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILISABLE EN CULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 17 mars 2019.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Inscription le 30 août 2010 - Rejet partiel n°530997 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.