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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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TRACYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACYL
B.H.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3959860
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
TRACYL de B.H.S

Présentation de la marque TRACYL

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRACYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) 1 rue du Gué Malaye, LES CARNEAUX - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque TRACYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACYL est expirée depuis le 9 novembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par Actions Simplifiée - 1 rue du Gué Malaye, LES CARNEAUX - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER, Mme. Sophie HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;

Couleur, peinture, peintures destinées au marquage de terrains ; de terrains de sport, de jeux, d'aires de jeux ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.