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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
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STOP GERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOP GERM
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4073804
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2024
STOP GERM de B.H.S

Présentation de la marque STOP GERM

Déposée le 5 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « STOP GERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque STOP GERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOP GERM est expirée depuis le 5 mars 2024.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Engrais pour les terres ; produits chimiques pour l'amendement des sols.

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.