Marque renouvelée - Marque en vigueur

Programme contrôle
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645755
Date de dépôt :
22/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2029
Programme contrôle de B.H.S

Présentation de la marque Programme contrôle

Déposée le 22 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Programme contrôle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque Programme contrôle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Programme contrôle arrivera à expiration en date du 22 avril 2029.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2019 n°2704719 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres, gazons, plants, arbustes, fleurs.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides et herbicides.

Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), semences.