Marque enregistrée - Marque en vigueur

Exomooss
B.H.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4367796
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Exomooss de B.H.S

Présentation de la marque Exomooss

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Exomooss » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France.

La marque Exomooss a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Exomooss arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par Actions Simplifiée - Les Carneaux, 1 rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET GERMAIN & MAUREAU, - 12 RUE BOILEAU - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 4 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792047 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04

Produits chimiques destinés à l`industrie, l`agriculture, l`horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques pour l`amendement des sols ;

Fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines) ; gazons naturels.