Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S
/
ALVEOL'GAZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALVEOL'GAZON
B.H.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3959844
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
ALVEOL\'GAZON de B.H.S

Présentation de la marque ALVEOL'GAZON

Déposée le 9 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALVEOL'GAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B.H.S domicilié(e) Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 894 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ALVEOL'GAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALVEOL'GAZON est expirée depuis le 9 novembre 2022.

B.H.S a également déposé les autres marques suivantes : SELECT GREEN , FLEUR NET , PLANTAL NET , AMAZONE , PLANTAL'OMBRE , DISPARIMOUSSE , MARACANA , HERBIFIX , TRACYL , TCHAO


B.H.S., Société par actions simplifiée - Les Carneaux, 1, rue du Gué Malaye - 95470 - VEMARS - France - SIREN 393894670


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Panneau pour la construction non métallique. Panneau en nid d'abeille non métallique pour la réalisation de voiries, allées, aires de jeux ou d'agrément et pour l'édification de talus.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences), semences (graines), gazons naturels.