Marque renouvelée - Marque en vigueur

PREFERENCE
B. BRAUN MEDICAL SA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460172
Date de dépôt :
13/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2028

Présentation de la marque PREFERENCE

Déposée le 13 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREFERENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) B. BRAUN MEDICAL SA domicilié(e) 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 856 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque PREFERENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PREFERENCE arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.


B. BRAUN MEDICAL SA, société par actions simplifiée - 204 avenue du Maréchal Juin - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 562050856


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation n°2106526 - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 19 juillet 1993 - Transmission de propriété n°161084 - Publication au BOPI 1993-07-19

Inscription le 25 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°343515 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185689 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 30 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°293064 - Publication au BOPI 1999-12-30

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2008 n°2360455 - Publication au BOPI 2008-01-11

Inscription le 18 juin 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°577884 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676147 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20

Appareils et instruments scientifiques pour laboratoires ou pour usage en laboratoires, appareils et instruments médicaux et chirurgicaux notamment poches pour personnes ayant subi une colostomie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.