PARTICIPATION
Présentation de la marque PARTICIPATION
Déposée le 3 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B.A.D.I. IMPORT EXPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTICIPATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PARTICIPATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202542.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTICIPATION est expirée depuis le 3 janvier 2013.
B.A.D.I. IMPORT EXPORT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06