Marque enregistrée - Marque en vigueur

Patch N Co
AzurITec sas

Numéro de dépôt :
4656990
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
Patch N Co de AzurITec

Présentation de la marque Patch N Co

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AzurITec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Patch N Co » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AzurITec domicilié(e) 131 avenue de verdun - 83600 - Fréjus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AzurITec, Monsieur Christophe Berthault domicilié(e) 820 Rue Sully Prudhomme - 83700 - Saint-Raphaël - France.

La marque Patch N Co a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patch N Co arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

AzurITec a également déposé les autres marques suivantes : PATCH N' CO , Quilt N Co


AzurITec sas - 131 avenue de verdun - 83600 - Fréjus - France


AzurITec, Monsieur Christophe Berthault - 820 Rue Sully Prudhomme - 83700 - Saint-Raphaël - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Éducation ; formation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.