AZUR ASSURANCES, IARD, Société anonyme d'assurances
Numéro de dépôt :
99799356
Date de dépôt :
24/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/06/2009
Présentation de la marque NOVISSIMMO
Déposée le 24 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NOVISSIMMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES domicilié(e) 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.
La marque NOVISSIMMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZUR ASSURANCES, IARD, Société anonyme d'assurances - 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France - SIREN 331067041
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France
Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
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