GRACEFUL
Présentation de la marque GRACEFUL
Déposée le 13 juillet 1993 par la société Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRACEFUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRACEFUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRACEFUL est expirée depuis le 20 juin 2013.
Aztec Finance Corporation société régie par les lois de l'Ile Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51
Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°386336 - Publication au BOPI 2004-01-26
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2003 n°2244800 - Publication au BOPI 2003-06-20
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34