Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JPA DECOR
Numéro de dépôt :
1302801
Date de dépôt :
19/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1995
Présentation de la marque JPA DECOR
Déposée le 19 mars 1985 par AZERAD Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JPA DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JPA DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPA DECOR est expirée depuis le 19 mars 1995.
AZERAD Thierry a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-34