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Marques déposées par monsieur Aymen DAOUD
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E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS
Monsieur Aymen DAOUD
Monsieur David ZEITOUN

Numéro de dépôt :
3736033
Date de dépôt :
05/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2020
E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS de Aymen DAOUD

Présentation de la marque E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS

Déposée le 5 mai 2010 par monsieur Aymen DAOUD et monsieur David ZEITOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont monsieur Aymen DAOUD domicilié(e) 155, avenue Charles de Gaulle Résidence Les Bastides des Angles - 30133 - LES ANGLES - France et monsieur David ZEITOUN domicilié(e) 28, Lot de la Croix du Vigneron - 13160 - CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Lionel GORET domicilié(e) BP 21275 155 RUE LAWRENCE DURRELL - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France.

La marque E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E+ COLOR PHOTOVOLTAÏQUES COULEURS est expirée depuis le 5 mai 2020.


Monsieur Aymen DAOUD - 155, avenue Charles de Gaulle Résidence Les Bastides des Angles - 30133 - LES ANGLES - France

Monsieur David ZEITOUN - 28, Lot de la Croix du Vigneron - 13160 - CHATEAURENARD - France


Me Lionel GORET - BP 21275 155 RUE LAWRENCE DURRELL - 84911 - AVIGNON CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Panneaux en cellules photovoltaiques.