Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREANCESCO LINEA MODA
Numéro de dépôt :
1558126
Date de dépôt :
24/10/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/1999
Présentation de la marque FREANCESCO LINEA MODA
Déposée le 24 octobre 1989 par AYACHE GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREANCESCO LINEA MODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREANCESCO LINEA MODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558126.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 6 mars 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°182782 - Publication au BOPI 1995-03-06