Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPOT
AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1380809
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026

Présentation de la marque SPOT

Déposée le 21 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'Herelle - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380809.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPOT arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

AXTER a également déposé les autres marques suivantes : PYRODOME , PAXALPHA , (Marque figurative) , ESSEMES SERVICES , PAXAPRIM , PAXARDOISE , ROOFDOME , MICROTOP , VETISOL ROC , HYRA-STIK


AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue Félix D'Herelle - 75016 - PARIS - France - SIREN 351844527


CABINET HARLE ET PHELIP - 14 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2006 n°2325765 - Publication au BOPI 2006-10-24

Inscription le 19 mars 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52386 - Publication au BOPI 1991-03-19

Renouvellement sans limitation n°2078615 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2016 n°2632223 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2016-11-14

Chape bitumineuse avec semi-indépendance intégrée.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.