AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1193043
Date de dépôt :
22/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2022
Présentation de la marque PASSADOME
Déposée le 22 janvier 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PASSADOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque PASSADOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXTER, Société par actions simplifiée à associé unique - 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France - SIREN 351844527
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213845 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56396 - Publication au BOPI 1991-09-25
Renouvellement sans limitation n°2000361 - Publication au BOPI 1993-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2012 n°2489222 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-18
Lanterneau pour l'éclairage vertical par lumière du jour, constitué de préférence par des cadres métalliques supportant des panneaux transparents à base de résine acrylique, ledit lanterneau pouvant s'ouvrir totalement pour permettre l'accès sur le toit.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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