Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) AXTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXTER domicilié(e) 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 844 527 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.
La marque FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXTER, Société Anonyme - 8 Avenue Félix D'HERELLE - 75016 - PARIS - France - SIREN 351844527
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2001 n°2211641 - Publication au BOPI 2001-12-10
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 2011 n°2483637 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-10
Chape de bitume armé destinée à l'étanchéité des toitures terrasses - Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques - Matériaux de construction non métalliques, pierres naturelles et artificielles, ciments, chaux mortier, plâtre et gravier;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;produits pour la construction des routes, asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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