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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AXENS
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HyC-10
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HyC-10
AXENS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3636705
Date de dépôt :
13/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2029
HyC-10 de AXENS

Présentation de la marque HyC-10

Déposée le 13 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) AXENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HyC-10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-17 du 24 avril 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AXENS domicilié(e) 89 Bd Franklin Roosevelt, B.P. 50802 - 92508 - RUEIL-MALMAISON cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 599 815 073 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IFP Energies nouvelles, M. SCHMITT Nicolas domicilié(e) Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France.

La marque HyC-10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3636705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HyC-10 arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

AXENS a également déposé les autres marques suivantes : HS-FCC , RG Series , ISO-5 , Alphahexol , EasyClip , R2P , PROSERNAT , HySCOP , HP FCC , PR Series


AXENS, Société Anonyme - 89 Bd Franklin Roosevelt, B.P. 50802 - 92508 - RUEIL-MALMAISON cedex - France - SIREN 599815073


IFP Energies nouvelles, M. SCHMITT Nicolas - Rond point de l'échangeur de Solaize, BP 3 - 69360 - SOLAIZE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706351 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Traitement de produits par un procédé d'hydrocraquage doux intégrant une étape de finition et permettant de produire du diesel à très basse teneur en soufre.

Consultations techniques, études de projets techniques, recherches et développements de nouveaux produits industriels pour les tiers, études et travaux d'ingénieurs, à savoir expertises, évaluations, estimations, recherches, élaborations de rapports dans le domaine de l'hydrocraquage doux.