Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIXTIES
AXA FRANCE VIE, SA
AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle

Numéro de dépôt :
3894129
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
SIXTIES de AXA FRANCE VIE

Présentation de la marque SIXTIES

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIXTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA FRANCE VIE domicilié(e) 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la société AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE domicilié(e) 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECTION JURIDIQUE, AXA FRANCE, M. REMION PATRICK domicilié(e) 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France.

La marque SIXTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIXTIES arrivera à expiration en date du 2 février 2022.

AXA FRANCE VIE a également déposé les autres marques suivantes : "ARPEGES" , PROGRAMME PRO , EXCELIUM , ESSEN'CIEL , OPTIVIE , APAISANCE , E.G.A.R.D. ENGAGEMENT DE GARANTIE DE RENTE DEPENDANCE , F.A.R Fonds de pension Associatif pour la Retraite , CORALIS , LES HAPPY HOURS


AXA FRANCE VIE, SA - 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 3

AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, société d'assurance mutuelle - 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 3


DIRECTION JURIDIQUE, AXA FRANCE, M. REMION PATRICK - 313 TERRASSES DE L'ARCHE - 92727 - NANTERRE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Assurances, tous contrats d'assurances.