Axa France Vie, Société Anonyme Axa Assurances Vie Mutuelle, Société d'Assurances Mutuelle
Numéro de dépôt :
3262655
Date de dépôt :
12/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2013
Présentation de la marque SAGA NOVA
Déposée le 12 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Axa France Vie et la société Axa Assurances Vie Mutuelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAGA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Axa France Vie domicilié(e) 26 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France et la société Axa Assurances Vie Mutuelle domicilié(e) 26 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque SAGA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262655.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Axa France Vie, Société Anonyme - 26 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France
Axa Assurances Vie Mutuelle, Société d'Assurances Mutuelle - 26 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 3
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Conseil, informations et renseignements administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la retraite, services d'assistance aux démarches administratives (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la retraite. Assurances, assurances sur la vie, assurance incendie, accidents et risques divers, assurance maladie, assurance de personnes, assurance retraite, assurance épargne, consultation en matière d'assurance, services d'assistance financière dans le cadre de contrats d'assurance retraite, caisses de prévoyance, contrats de capitalisation, services de caisses de paiement de retraites, affaires financières, constitution et investissements de capitaux, gérance de valeurs mobilières, gestion de régime de prévoyance, de fonds de valeurs mobilières de monnaies et de devises, de fonds commun de placement, épargne, estimations financières, constitution et placement de fonds. Conseil, informations et renseignements juridiques (sans rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de la retraite.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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