NONSTOP

AXA COURTAGE IARD (Société Anonyme, Entreprises régie par le Code des Assurances)
AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances)

Présentation de la marque NONSTOP

Déposée le 13 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD Entreprises régie par le Code des Assurances et AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NONSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) AXA COURTAGE IARD Entreprises régie par le Code des Assurances domicilié(e) 26 rue Louis le Grand, 75002 PARIS, 326 465 788 RCS PARIS - France et AXA COURTAGE ASSURANCE MUTUELLE (Société d'Assurance Mutuelle régie par le Code des Assurances), domicilié(e) 26 rue Louis Le Grand, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandra SABY-ROCH DIRECTION JURIDIQUE ET FISCALE AXA COURTAGE - France.

La marque NONSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONSTOP est expirée depuis le 13 avril 2009.