Déposée le 6 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AX'EL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ax'el » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AX'EL domicilié(e) Route de Sauveterre - 64120 - AICIRITS CAMOU SUHAST - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 066 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Me François FRASSATI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.
La marque ax'el a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ax'el arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.
AX'EL a également déposé les autres marques suivantes : AX'EL
AX'EL, Société par actions simplifiée - Route de Sauveterre - 64120 - AICIRITS CAMOU SUHAST - France - SIREN 434066924
FIDAL, Me François FRASSATI - Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Structures métalliques et constructions transportables en métal, baignoires d'oiseaux (constructions métalliques), constructions transportables métalliques, constructions en acier, constructions métalliques, clôtures métalliques, étables métalliques, porcheries métalliques, poulaillers métalliques, serres transportables métalliques, silos métalliques, volières métalliques (constructions), récipients et articles de transport et d'emballage métalliques, cages métalliques pour animaux sauvages, réservoirs en métal, garde-manger métalliques ;
Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, machines à traire ;
Structures et constructions transportables non métalliques, baignoires d'oiseaux (constructions non métalliques), clôtures non métalliques, étables non métalliques, porcheries non métalliques, poulaillers non métalliques, serres transportables non métalliques, silos non métalliques, volières non métalliques (constructions) ;
Abreuvoirs, anneaux pour la volaille, auges, baignoires d'oiseaux, étrilles, étrilles pour le bétail, cages pour animaux de compagnie, mangeoires pour animaux, nichets, volières (cages à oiseaux), cages à oiseaux ;
Services de vente au détail et en gros de structures métalliques et constructions transportables en métal, baignoires d'oiseaux (constructions métalliques), constructions transportables métalliques, constructions en acier, constructions métalliques, clôtures métalliques, étables métalliques, porcheries métalliques, poulaillers métalliques, serres transportables métalliques, silos métalliques, volières métalliques (constructions), récipients et articles de transport et d'emballage métalliques, cages métalliques pour animaux sauvages, réservoirs en métal, garde-manger métalliques, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, machines à traire, structures et constructions transportables non métalliques, baignoires d'oiseaux (constructions non métalliques), clôtures non métalliques, étables non métalliques, porcheries non métalliques, poulaillers non métalliques, serres transportables non métalliques, silos non métalliques, volières non métalliques (constructions), abreuvoirs, anneaux pour la volaille, auges, baignoires d'oiseaux, étrilles, étrilles pour le bétail, cages pour animaux de compagnie, mangeoires pour animaux, nichets, volières (cages à oiseaux), cages à oiseaux, conseils commerciaux en constructions de structures et constructions transportables métalliques et non métalliques, équipements agricoles et d'appareils électriques et sanitaires.
Services d'installation, d'entretien et de réparation de structures et constructions transportables métalliques et non métalliques, d'équipements agricoles et d'appareils électriques et sanitaires.
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