Marque enregistrée - Marque en vigueur

STAB-BEN
AVRIL INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
4605414
Date de dépôt :
06/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2029
STAB-BEN de AVRIL INDUSTRIE

Présentation de la marque STAB-BEN

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2019 par AVRIL INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STAB-BEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est AVRIL INDUSTRIE domicilié(e) 11 rue Jean Moulin - 56270 - Ploemeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRIL INDUSTRIE, Monsieur Pierre AVRIL domicilié(e) 11 rue Jean Moulin - 56270 - Ploemeur - France.

La marque STAB-BEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAB-BEN arrivera à expiration en date du 6 décembre 2029.

AVRIL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IRVAL , IRVAL


AVRIL INDUSTRIE - 11 rue Jean Moulin - 56270 - Ploemeur - France


AVRIL INDUSTRIE, Monsieur Pierre AVRIL - 11 rue Jean Moulin - 56270 - Ploemeur - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.