Déposée par voie électronique le 11 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IRVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) AVRIL INDUSTRIE domicilié(e) Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 801 660 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVRIL INDUSTRIE, M. Pierre AVRIL domicilié(e) Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France.
La marque IRVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRVAL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2025.
AVRIL INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : IRVAL , STAB-BEN
AVRIL INDUSTRIE, EURL - Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France - SIREN 382801660
AVRIL INDUSTRIE, M. Pierre AVRIL - Z.A. de Kerdroual, 10 Rue Jean Moulin - 56270 - PLOEMEUR - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
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