PROCTOSEDYL
Présentation de la marque PROCTOSEDYL
Déposée le 26 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) AVENTIS PHARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCTOSEDYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PROCTOSEDYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCTOSEDYL est expirée depuis le 26 mars 2015.
AVENTIS PHARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2004 n°2277723 - Publication au BOPI 2004-12-20
Renouvellement sans limitation n°2044166 - Publication au BOPI 1995-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 15 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323671 - Publication au BOPI 2001-05-15
Inscription le 16 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247096 - Publication au BOPI 1997-12-16